Mes salaries en arret de travail Afin de accidents ou maladies non professionnels, beneficient, sous reserve de remplir certaines conditions, d’indemnites journalieres maladie (IJ) versees par la Securite sociale.
Le temps de versement des indemnites journalieres maladie est differente d’apri?s que l’assure est en affection de longue duree (ALD) ou non.
Hors ALD, le temps de versement des indemnites journaliere maladie est de 360 temps par periode de 3 ans. En ALD, la duree d’indemnisation s’etend a 3 annees.
Duree de perception des indemnites journalieres maladie hors ALD
L’assure ne est en mesure de obtenir, au titre d’une ou quelques maladies, plus de 360 temps d’IJ avec periode de 3 annees.
Cette duree maximum de versement d’indemnites journalieres maladie de 360 jours, ne tient nullement compte :
- Des 3 journees de carence retenus lors de chaque arret
- Plusieurs IJ maladie versees dans le cadre d’une ALD
- Des IJ pour maternite ou paternite
- Des IJ pour accident du projet ou pour maladie professionnelle
- Des periodes indemnisees Afin de une affection militaire
Thomas est salarie. Notre 5 janvier 2018 , suite a une chute, il s’est casse le coccyx : 15 journees d’arret de travail Notre 15 mars 2018 , Thomas a attrape la grippe : 12 jours d’arret d’embauche Notre 25 avril 2018 , suite a 1 accident de moto, Thomas s’est casse la jambe : 125 heures d’arret de travail prolonge un coup de 61 semaines Le 5 novembre 2018 , Thomas a eu la varicelle : 22 journees d’arret d’embauche Notre 3 juillet 2019 , il s’est fera operer de l’appendicite : 42 semaines d’arret d’embauche Notre 1er octobre 2019 , Thomas, suite a ses problemes de sante a repetition, est en depression : 100 temps d’arret de travail
Total des jours d’arret d’embauche de Thomas
Nombre d’IJ percues
359 heures (377 heures d’arret–18 journees de carence) Dans cet modi?le, Thomas doit supporter le delai de carence de 3 jours pour 6 arrets
Duree de perception des indemnites journalieres maladie en ALD
En cas d’arret de travail suite a une affection de longue duree, la longueur maximale d’indemnisation journaliere maladie Afin de un salarie est de 3 ans.
Elle court a partir du debut du premier arret d’embauche en rapport avec l’affection.
En cas de reprise de travail effective du salarie pendant au moins 1 an, il saura a nouveau beneficier d’une indemnisation Afin de son ALD pendant 3 ans.
Pour les ALD, sont considerees comme des periodes effectives de travail, des periodes d’interruption de travail salarie liee a :
- Un accident ou une maladie non professionnelle hors ALD
- Une autre ALD
- Une maternite ou une paternite
- Un accident du boulot
- Une maladie technique
Sophie souffre d’une tumeur maligne. Elle reste en arret de travail du 10 janvier 2018 jusqu’au 9 janvier 2021. Elle reprend la ti?che le 10 janvier 2021. Elle est de nouveau arretee pour la meme ALD, le 2 fevrier 2021. Marie va etre indemnisee en totalite pour ses deux arrets de travail, sa reprise d’activite etant superieure a 1 an.
Il existe une derogation a J’ai periode effective d’embauche d’1 an : les assures reconnus en ALD et ayant beneficie de moins de 360 temps d’IJ maladie (Afin de cause d’ALD ou non) dans une periode de 3 ans, disposent d’un reliquat. Ce reliquat de jours de paiement d’IJ pourra etre utilise pour la meme ALD, au-dela une periode de 3 ans
Pour le calcul du reliquat sont commande en compte l’ensemble des IJ maladie c’est-a-dire nos indemnites journalieres maladie en ALD et hors ALD.
Pierre est en arret de travail suite a des troubles du rythme cardiaque du 4 janvier 2017 au 24 mai 2017 (153 jours).
Il reprend le activite puis reste arrete 6 mois apres, du 1er decembre 2017 au 31 decembre 2017 Afin de une maladie hors ALD (31 asiame france journees). Pierre reprend le activite puis reste a nouveau arrete Afin de son ALD (troubles du rythme cardiaque) du 20 octobre 2020 au 19 decembre 2020 (61 journees).